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cohérence, c’est-à-dire l’utilisation de données, de méthodes, de critères et d’hypothèses
permettant des comparaisons signifiantes et valides;
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transparence, c’est-à-dire fournir des informations claires et suffisantes aux réviseurs afin
qu’ils puissent évaluer la crédibilité et la fiabilité des affirmations GES;
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précision, c’est-à-dire réduire les incertitudes et faire la gestion de la variabilité lors de la
quantification;
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conservatisme, c’est-à-dire l’utilisation d’hypothèses, de données et d’approches
conservatrices lorsque l’incertitude est élevée et ne pas surestimer les réductions ou
absorptions de GES;
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additionnalité, c’est-à-dire le projet doit correspondre à une activité qui n’aurait pas eu
lieu de toute façon;
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gestion de la permanence, c’est-à-dire la gestion de la longévité des stocks et la prise en
considération des probabilités d’inversion;
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gestion du risque de fuite, c’est-à-dire la gestion des émissions de GES à l’extérieur des
frontières du projet, mais causées par le projet.
Pour les projets de boisement/reboisement tel que dans Carbone boréal, les trois derniers enjeux
de cette liste sont particulièrement cruciaux vis-à-vis les marchés du carbone puisqu’ils
contribuent de façon décisive à la crédibilité et à l’admissibilité d’un projet. Ces enjeux sont traités
plus en détail dans les prochains paragraphes.
Le critère d’additionnalité est central dans tout projet GES, puisque c’est celui qui établit si le
projet est supplémentaire par rapport au cours normal des affaires (CNA). Des
tests de barrière
permettent d’évaluer l’additionnalité réelle d’un projet en scrutant le scénario de référence
(absence du projet) sur les plans réglementaire, technologique, de l’investissement, de la pratique
courante et temporelle. Le Mécanisme de Développement Propre (MDP) du PK offre un outil
reconnu, auquel d’ailleurs réfère la norme ISO 14064-2 (ISO 2006a), permettant d’évaluer un
projet sur ces bases (UNFCCC 2004). Le projet Carbone boréal a passé avec succès l’ensemble
de ces tests, principalement parce que les TD de la zone boréale sont sur territoire public où la
législation provinciale dicte la tenure des terres; dans le cas des TD, il s’agit de terrains
considérés improductifs et exclus du calcul de la possibilité forestière dont le MRNF est le seul
intendant. Les lois et pratiques en vigueur ne permettent pas ou n’incitent pas au boisement des
TD, et ce depuis de nombreuses décennies.
La gestion de la permanence est également déterminante puisqu’elle octroie aux projets
forestiers une grande part de sa crédibilité aux yeux des marchés réglementaires et ceux des
acheteurs de crédits compensatoires (CCMF 2009, Verified Carbon Standard 2011). Cette
gestion doit se faire sur au moins trois volets. D’abord, le promoteur de projet doit assurer la
permanence institutionnelle
de son projet, c’est-à-dire montrer les titres de propriété, législations,
réglementations, servitudes publiques ou privées, etc., qui peuvent faire preuve d’une assurance
raisonnable quant au maintien à long terme (normalement 100 ans) des stocks de carbone du
projet. Dans le cas du projet Carbone boréal, le MRNF octroie (sur demande de l’équipe Carbone