Introduction
P o i n t s d e r e p è r e
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d’inspiration et de l’organisme gestionnaire du processus. Dans une deuxième
étape, nous avons discuté avec les intervenants nationaux (trois intervenants
par pays issus respectivement de l’administration publique nationale, d’une
association de la société civile et d’un bureau d’étude), notamment à l’occa-
sion d’un colloque organisé par le SIFÉE, à Paris, en septembre 2010. Cette
rencontre des collaborateurs a permis d’assurer une vision partagée des objec-
tifs et de la démarche, ainsi que de valider l’instrument principal de recherche.
Dans les mois qui ont suivi, chaque équipe nationale a rempli le ques-
tionnaire. Cet outil de collecte de données, que l’on retrouve à l’annexe 2,
comprend 46 éléments regroupés en cinq parties touchant :
1)
le profil institutionnel – les répondants devaient valider l’information
préalablement colligée;
2)
la caractérisation des procédures et les pratiques de participation aux
différentes phases du processus d’évaluation d’impact sur l’environ-
nement : le cadrage de l’étude, sa réalisation, l’examen, la décision, le
suivi et le contrôle;
3)
la sélection et l’exposé d’un cas national exemplaire;
4)
l’appréciation des procédures et des pratiques de participation;
5)
les perspectives de changement et les besoins de formation.
Après que chacun des trois intervenants nationaux eût rempli indivi-
duellement le questionnaire, ils devaient mettre en commun leurs réponses
et tenter d’arriver à des points de vue consensuels. Après une première com-
pilation et comparaison des réponses, nous avons demandé aux intervenants
nationaux de préciser, le cas échéant, leur pensée sur certains points et de
valider l’information colligée en comparaison de celle fournie par les autres
équipes. Nous avons également soumis la préanalyse à des experts régionaux
(
voir leurs noms à l’annexe 1) afin de recevoir leurs commentaires concernant
les portraits des États de leur région ou sous-région. Quelques-uns d’entre
eux nous ont également fourni des éléments précisant le contexte dans lequel
se sont développées les pratiques de participation citoyenne dans les pays
concernés par la recherche.
Cet ouvrage présente les résultats de cette recherche participative, fruit
des différents apports des intervenants, des experts et des chercheurs qui y
ont collaboré. Le premier chapitre précise l’entendement qui a été retenu par
les chercheurs quant à la participation citoyenne dans le cadre de l’évaluation
environnementale. Le deuxième porte sur les profils institutionnels. On y
décrit l’état des lieux quant à l’encadrement juridique et aux organismes ges-
tionnaires. Le troisième s’arrête au contexte historique dans lequel ont émergé
les pratiques de participation citoyenne dans les 18 pays visés. On y analyse
les influences qui ont pu s’exercer de la part d’autres pays ou de partenaires